Marque enregistrée - Marque en vigueur

STG
DIFFUSALP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4218444
Date de dépôt :
16/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2025
STG de DIFFUSALP

Présentation de la marque STG

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSALP domicilié(e) 29 rue Ampère - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 018 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque STG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STG arrivera à expiration en date du 16 octobre 2025.

DIFFUSALP a également déposé les autres marques suivantes : DIFFUSALP , Eliôs , ELIOS , KLIMEA


DIFFUSALP, Société par Actions Simplifiée - 29 rue Ampère - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 792018731


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 6 mars 2020 - Changement d'adresse n°782015 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06

Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) relatifs aux appareils de chauffage et de régulation de chauffage ; tableaux d'affichage électroniques et tableaux de commande d'appareils de chauffage ; indicateurs de températures ; dispositifs de contrôle de pression de gaz ; appareils de régulation de chauffage ; appareils de téléguidage ; commutateurs ; appareils de contrôle de chaleur ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et installations de régulation du chauffage ; appareils et installations de chauffage ; chaudières de chauffage ; chaudières à gaz ; installations de chauffage à eau chaude ; radiateurs (chauffage) ; chauffe-eau et préparateurs d'eau chaude ; brûleurs pour chaudières ; convecteurs ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz ; alimentateurs de chaudières de chauffage ;

Services d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils de régulation de chauffage, d'appareils de chauffage et de leurs parties constitutives ; services de maintenance d'appareils de régulation de chauffage, d'appareils de chauffage et de leurs parties constitutives ; conseils et informations en matière d'installation, entretien, maintenance et réparation d'appareils de chauffage et de régulation de chauffage.